Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE
ALAIN CHEVALÉRIAS

Numéro de dépôt :
3256312
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE de ALAIN CHEVALÉRIAS

Présentation de la marque CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE

Déposée le 12 novembre 2003 par ALAIN CHEVALÉRIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est ALAIN CHEVALÉRIAS domicilié(e) 19 Rue du CHAT NOIR,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHEVALÉRIAS domicilié(e) 19 Rue du CHAT NOIR,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France.

La marque CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE RECHERCHES SUR LE TERRORISME DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE est expirée depuis le 12 novembre 2013.

ALAIN CHEVALÉRIAS a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHELLE DES VALEURS


ALAIN CHEVALÉRIAS - 19 Rue du CHAT NOIR,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France


Alain CHEVALÉRIAS - 19 Rue du CHAT NOIR,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Journal, revue, produits de l'imprimerie, photographies. – communications (transmissions par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – publication de livres production de films, montage de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques consultation en matière de sécurité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.